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ECCN, codes SH, codes tarifaires, numéro de la LCE, catégorie ITAR.

Dans l’ère technologique, il semble que tout ce qui existe doit être codé, même si ce n’est que pour permettre son traitement par ordinateur. Le malheur, c’est la prolifération de nomenclatures différentes, requérant ainsi des connaissances approfondies de divers systèmes de codage pour gérer une entreprise. En termes de commerce international, l’utilisation de codes fautifs mène à des retards ou des coûts supplémentaires, voire des pénalités et des saisies.

L’évaluation de vos produits par des experts en classification vous donnera la tranquillité d’esprit que vos classifications sont correctes, et vous permettra de mieux gérer vos transactions internationales.

Classification HS

Impact sur les opérations

On sous-estime souvent la complexité et les défis des codes SH à déterminer quotidiennement, ou l’impact de ces classifications sur les temps de livraison aux clients, ou même sur l’admissibilité aux divers accords de libre-échange. En plus, les autorités douanières dans la plupart des pays ciblent les inspections sur la classification proposée par l’exportateur. Dans le cas de classification erronée, vous êtes exposés à des retards régulièrement, à des exigences supplémentaires qui ne devraient pas s’appliquer à votre produit, ou encore à des saisies et pénalités.

Il n’est pas rare qu’un exportateur s’expose à des droits de douanes, TVA ou taxes supplémentaires dans un pays étranger, pouvant facilement grimper à 25% et plus, en raison de classification erronée ou Incoterme mal choisi.

Nous pouvons vous aider!

Notre compréhension avancée des douanes, des accords de libre-échange et du SH nous permet de travailler au côté de votre équipe pour assurer l’établissement et le maintien d’une base de données précise et de grande qualité. Chez Heroxx, nous sommes toujours à la fine pointe des exigences à rencontrer pour éviter tout retard ou embûche.

Classification aux fins de contrôle à l’exportation

La détermination du statut de contrôle à l’exportation est complexe, demandant souvent des connaissances en génie pour déterminer avec certitude si une clause de la liste de marchandises contrôlée s’applique à un produit donné, ou non. Une conclusion erronée qu’un article n’est pas sujet à contrôle peut coûter très cher. Même si de par sa nature un article n’est pas contrôlé à l’exportation, il peut l’être en vertu du contenu américain dans sa fabrication, et donc sujet à des sanctions Canadiennes basé sur les contrôles américains! On se doit de noter aussi que les contrôles (et donc les classifications) nord-américaines diffèrent entre elles:

  • CCL – Export Administration Regulations (USA)
  • LMC – La Loi sur les Licences d’Exportation et d’importation (Canada)
  • USML – International Traffic in Arms Regulations (USA)
  • LPD – L’annexe de la Loi sur la Production de Défense (Canada)

Impact sur les opérations

Les risques sont immense – tenter d’exporter un produit contrôlé sans l’obtention préalable d’une licence d’exportation mène à une détention immédiate, suivi de pénalités monétaires, de saisie et possiblement des procédures pénales. Ce n’est pas la place pour couper les coins ronds!

Sur demande, les autorités peuvent très bien vous fournir leur opinion du statut de contrôle de vos exportation, mais n’oubliez surtout pas que les classifications sont toujours sujettes à interprétation. En cas de doute, les autorités pourraient très bien vous imposer un fardeau plus lourd que ne soit nécessaire: si vous êtes en mesure d’étayer votre propre dossier de justification démontrant qu’un article n’est pas sujet à licence d’exportation, vos opérations en bénéficieront. Mais de débattre une décision préalable demeurera toujours un défi de taille, un aspect qu’on devra considérer avant de demander une opinion.

Nous pouvons vous aider!

Nous sommes des experts en classifications! Nous vous fournirons un rapport écrit de la classification de votre produit qui comprendra la justification de cette classification et un énoncé des informations techniques qui nous ont permis d’en arriver à nos conclusions Au besoin nous pouvons aussi vous représenter pour en appeler d’une décision antérieure, ainsi que de servir d’expert en la matière devant les tribunaux.

Se qualifier à un accord de libre-échange

Notre ample connaissance des règles d’origine d’accords de libre échange et de classifications du SH nous permet de travailler en collaboration avec vos employés pour revoir la justification d’origine de vos produits qui, à première vue, semblent ne pas se qualifier. Nous vous fournirons les étapes que nous avons suivies pour justifier l’origine et la certification selon les règles de tout accord de libre-échange dont le Canada ou les États Unis sont signataires.

Nous offrons une compréhension avancée des règles d’origine d’accord de libre-échange, incluant le NAFTA, USMCA, le TPP ainsi que les accords avec l’Union Européenne, la Corée, la Colombie, le Pérou, le Costa-Rica ou la Jordanie.

Nous vous fournirons le formulaire approprié, le rapport justificatif, la règle d’origine pertinente et toute information additionnelle comme le contingent tarifaire, le cas échéant, et les options concernant l’utilisation de matières premières étrangères de substitution.